établissement public de santé mentale de Saint-Venant (Pas-de-Calais)

représentants des praticiens hospitaliers

b) Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux

membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), avec la participation de l'Union syndicale de la psychiatrie (USP) et du Syndicat des psychiatres français (SPF)

Titulaires

président de la CME du centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant

à la section sanitaire

Au titre de l'article R. 712-19 (I, 14°)

président de la CME du CHS de Saint-Venant

III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Représentants des présidents de commission médicale d'établissement public de santé

Docteur

établissement public de santé de Saint-Venant (Pas-de-Calais)

membres du comité consultatif de santé mentale

Sur proposition de la conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés

Suppléant

centre hospitalier de Saint-Venant (Pas-de-Calais)

représentants des praticiens hospitaliers

Liste présentée par le syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH). - Liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)

Titulaires

président de la Conférence nationale des présidents de CME des centres hospitaliers spécialisés

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

I. - A la section sanitaire

Au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)

président de la Conférence nationale des présidents de CME des centres hospitaliers spécialisés

III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

8o Le directeur du budget ou son représentant

9o Représentatns des conseillers régionaux

14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique

15o Représentants des présidents de commission médicale d'établissement public de santé

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du

relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Docteur

membres de la Conférence nationale de santé

2

représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent

représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé

Docteur

président de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissements des centres hospitaliers spécialisés

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section Sanitaire

membre titulaire

M. Horassius

Docteur

centre hospitalier de Saint-Venant (Pas-de-Calais)

membres du comité consultatif de santé mentale

Sur proposition de la conférence des présidents des commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés

Titulaire